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Marques déposées par l'association loi 1901 "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
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MEDITERRANEE 1993
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEE 1993
ASSOCIATION "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1538872
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1999

Présentation de la marque MEDITERRANEE 1993

Déposée le 26 juin 1989 par l'association loi 1901 "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDITERRANEE 1993 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR domicilié(e) 149, Plage de l'Estaque, 13016 MARSEILLE - France.

La marque MEDITERRANEE 1993 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANEE 1993 est expirée depuis le 26 juin 1999.

"UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : MEDITERRANEE 92


ASSOCIATION "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Association Loi 1901 - 149, Plage de l'Estaque, 13016 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

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